ARRETE·14 mai 1990

Arrêté du 14 mai 1990 fixant la liste des espèces migratrices de poissons, par bassin ou sous-bassin, présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article L. 232-6 du code rural

En vigueur depuis le 14 mai 1990 3 articles 3 versions historisées
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