Art. 1
En vigueur depuis le 20 avr. 2025 jusqu'au 1 janv. 2999
Le référentiel de formation pour les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole correspond à l'annexe du présent arrêté. Cette annexe est consultable sur le site www.chlorofil.fr
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Prolegi/LEGITEXT000051497315#art-1