Sect. Annexes
Art. Annexe II
En vigueur depuis le 4 mars 2011 jusqu'au 1 janv. 2999
LISTE DE CANDIDATS Elections au Conseil national des astronomes et physiciens Section : (Terre interne) (Surfaces continentales, océan, atmosphère) Collège : Scrutin du Liste : NOM-PRÉNOM des candidats GRADE AFFECTATION 1. 2. 3.
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Prolegi/LEGITEXT000023655229#art-annexe-ii