Art. 2
En vigueur depuis le 1 sept. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
Conformément aux dispositions de l'article D. 333-3 du code de l'éducation, les enseignements de la classe de seconde comprennent des enseignements communs dispensés à tous les élèves et des enseignements optionnels qui leur sont proposés. La liste et le volume horaire de ces enseignements sont fixés dans le tableau figurant en annexe 1 du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000037206082#art-2