Art. 1
En vigueur depuis le 25 sept. 1958 jusqu'au 1 janv. 2999
La liste des cours d'eau du territoire métropolitain dits "à saumons", affluents exclus, est la suivante : 1° Le Rhin ; 2° Les fleuves côtiers des départements de la Manche, des Côtes-du-Nord et du Finistère ; 3° Le Couesnon et son affluent la Loisance ; 4° Le Tremorgan-Jarlot et le Relec-Queffleut, affluents du Dossen ou rivière de Morlaix ; le Coatoulzach, affluent de la Penzé ; le ruisseau de Bourg-Blanc, affluent de l'Aber-Benoît, le Ster-Goanez et l'Elez, affluents de l'Aulne ; le Steir et le Jet, affluents de l'Odet ; le Ster-Goz, affluents de l'Aven ; l'Isole et l'Ellé, affluents de la Laîta, l'Inam ou Ster-Laer, affluents de l'Ellé ; 5° L'Aulne, la Laîta, le Scorff ; 6° La Loire, en aval du Bec d'Allier ; 7° L'Allier, en aval du barrage de Poutès et son affluent la Dore, en aval de Sauviat ; 8° La Dordogne, en aval du pont de la RN 20 à Argentat (Corrèze) ; 9° L'Adour, en aval du confluent des Gaves réunis ; les Gaves réunis ; le gave de Pau, en aval de Pau ; le Gave d'Oloron ; le gave d'Ossau, en aval d'Arudy ; le gave d'Aspe, en aval du pont d'Esquit et le gave de Mauléon, en aval de Mauléon ; 10° La Nive, en aval du barrage d'Ossès ; 11° La Nivelle, en aval du barrage d'Ibarron.
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Prolegi/LEGITEXT000006074578#art-1