Art. 1
En vigueur depuis le 4 mars 1995 jusqu'au 1 janv. 2999
Une option Education physique et sportive est créée en classe de seconde et en classes de première et terminales des séries ES, L, S, SMS, STI, STL, STT et Hôtellerie. Son horaire est fixé en annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000005617940#art-1