Sect. BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL " TRAVAUX PUBLICS "
Art. Annexe III bis
En vigueur depuis le 11 févr. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
LEXIQUE Sigles Définitions 3RVE Réduction, Réemploi, Recyclage, Valorisation, Élimination AIPR Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux CACES Certificat d'aptitude à la conduite d'engins en sécurité NF-DTU Norme Française-Document Technique Unifié EPC Équipements de Protection Collective EPI Équipements de Protection Individuelle IPR Intervention à Proximité des Réseaux MO Main d'œuvre PPSPS Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé PRE Plan de respect de l'environnement
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Prolegi/LEGITEXT000047112607#art-annexe-iii-bis