Art. 6

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 décembre 2006 Sct. Chapitre Ier : Identification des doses de semence., , Sct. Chapitre II : Déclaration des entreprises de mise en place de semence et des éleveurs pour l'insémination au sein de leur troupeau, Sct. Section 1 : Entreprise de mise en place de semence., , Sct. Section 2 : Eleveur pour l'insémination au sein de son troupeau., , Sct. Chapitre III : Dépôt de semence congelée, Sct. Section 1 : Déclaration., , Sct. Section 2 : Traçabilité des doses de semence., , Sct. Section 3 : Destination des doses., , Sct. Chapitre IV : Règles de bonnes pratiques et de traçabilité, Sct. Section 1 : Entreprise de mise en place de semence., , Sct. Section 2 : Eleveur pour l'insémination au sein de son troupeau., Art. 8, Sct. Chapitre V : Normes d'accès à la monte publique., Art. 9, Sct. Chapitre VI : Enregistrement d'insémination et transmission des données correspondantes, Sct. Section 1 : Espèces bovine et caprine., Art. 10, Sct. Section 2 : Espèce ovine., Art. 11, Sct. Chapitre VII : Dispositions finales., Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 31 juillet 2007 Sct. Chapitre Ier : Contrôle et suivi de l'activité des centres de collecte de sperme., , , Sct. Chapitre II : Identification des doses de semence en monte publique artificielle., , Sct. Chapitre III : Insémination au sein de son troupeau par l'éleveur., , Sct. Chapitre IV : Dépôt de semence congelée, Sct. Section 1 : Déclaration du dépôt., , Sct. Section 2 : Traçabilité des doses de semence., , Sct. Chapitre V : Règles de bonnes pratiques et de traçabilité pour l'insémination au sein de son troupeau par l'éleveur., , Sct. Chapitre VI : Dispositions finales., Art. 8, Art. 9

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legi/JORFTEXT000054280677#art-6