Art. 2
En vigueur depuis le 2 févr. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
La liste des disciplines susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité de première affectation prévue par le décret du 12 février 1991 susvisé est fixée comme suit pour l'année scolaire 2023-2024 : toutes disciplines enseignées dans les lycées et sites figurant à l'article 1er du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000047078052#art-2