Art. 1
En vigueur depuis le 13 juil. 2026
L'annexe 2 de l'arrêté du 2 juin 2010 susvisé, fixant le programme d'enseignement de langue et littérature allemandes, est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juin 2010
Art. Annexe
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Prolegi/JORFTEXT000054417277#art-1