Art. 1
En vigueur depuis le 1 juil. 1990 jusqu'au 1 janv. 2999
L'annexe modifiée de l'arrêté du 23 mars 1982 susvisé fixant la liste des centres territoriaux d'administration et de comptabilité de l'armée de terre est remplacée par celle jointe au présent arrêté, qui prend effet le 1er juillet 1990.
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Prolegi/LEGITEXT000006075951#art-1