Sect. ANNEXE III
Art. LEGIARTI000049957800
En vigueur depuis le 10 juil. 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
ANNEXE III Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ basket-ball ” EPEF (*) EPMSP (*) UC 1 UC 2 UC 3 UC 4 Le joueur ou la joueuse professionnel (le) ayant évolué au minimum pendant trois saisons sportives au sein des deux plus hauts niveaux de compétition en France ou à l'étranger, attesté par le directeur technique national du basket-ball X Le sportif de haut niveau en basket-ball, inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport X brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option basket-ball X (1) X (1) X brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité activités sports collectifs mention basket-ball X (1) X (1) X brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité basket-ball X (1) X (1) X brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité éducateur sportif mention mention basket-ball X (1) X (1) X certificat de qualification professionnelle technicien sportif régional de basket-ball et titulaire de l'unité d'enseignement premiers secours citoyen (PSC) X (1) X (1) X certificat de qualification professionnelle technicien sportif de basket-ball et titulaire de l'unité d'enseignement premiers secours citoyen (PSC) X (1) X (1) Xdiplôme d'entraîneur territorial de basket-ball et titulaire de l'unité d'enseignement premiers secours citoyen (PSC) X (1) X (1) X (*) EPEF : exigences préalables à l'entrée en formation. (*) EPMSP : exigences préalables à la mise en situation professionnelle. (*) BEES1 : brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré. (*) BPJEPS : brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport. (1) Et justifiant d'une saison en qualité d'entraîneur dans un championnat de niveau régional au minimum, attestée par le directeur technique national du basket-ball.
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