Sect. Annexes
Art. Annexe II
En vigueur depuis le 10 févr. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
NORMES DE PRODUCTION D'AZOTE ÉPANDABLE PAR ESPÈCE ANIMALE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU V DE L'ANNEXE I DU PRÉSENT ARRÊTÉ Rappel : L'azote épandable est défini comme étant l'azote excrété par un animal d'élevage en bâtiment et à la pâture duquel est soustrait l'azote volatilisé lors de la présence de l'animal en bâtiment et lors du stockage des effluents. L'azote volatilisé à la pâture n'est pas soustrait de l'azote excrété (Jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne concernant la mise en œuvre de la directive 91/676/ CEE dite directive " nitrates "). A.-Production d'azote épandable par les herbivores, hors vaches laitières Animaux Production N unitaire Herbivores (kg d'azote/ animal présent/ an) Vache nourrice, sans son veau 68 Femelle > 2 ans 54 Mâle > 2 ans 73 Femelle 1-2 ans, croissance 42,5 Mâle 1-2 ans, croissance 42,5 Bovin 1-2 ans, engraissement 40,5 Vache de réforme 40,5 Femelle < 1 an 25 Mâle 0-1 an, croissance 25 Mâle 0-1 an, engraissement 20 Broutard < 1 an, engraissement 27 Brebis viande et bélier 11 Brebis laitière 12 Agnelle 6 Chèvre et bouc 11 Chevrette 5 Jument de trait suitée 66,5 Poulain de trait 50 Jument Sport et Loisir suitée 45 Cheval Sport et Loisir au travail 39 Poney AB (200 kg) 23 Poney CD (400 kg) 35 (kg d'azote/ place) Place veau de boucherie 6,3 (kg d'azote/ animal produit) Agneau engraissé produit 0,8 Chevreau engraissé produit 0,07 B.-Production d'azote épandable par les vaches laitières (kg d'azote/ an/ animal présent) L'azote épandable des vaches laitières varie significativement selon le temps passé à l'extérieur des bâtiments et notamment à la pâture (volatilisation non soustraite de l'azote excrété et régime alimentaire riche en azote) et selon le niveau de production laitière. La production laitière en kg est obtenue à partir de la quantité annuelle de lait livrée, y compris en vente directe, exprimée en litres, divisée par le nombre de vaches laitières présentes dans l'année puis divisée par le coefficient 0,92 afin de prendre en compte la différence entre lait produit et lait livré et la conversion des litres en kg. Production d'azote épandable par les vaches laitières (kg d'azote/ an/ animal présent) Temps passé à l'extérieur des bâtiments (mois) " Petit format " : production laitière < 4500 kg lait/ vache/ an et poids vif adulte moyen < 500 kg (1) Format " standard " Production laitière (kg lait/ vache/ an) < 6000 kg 6000 à 8000 kg > 8000 kg < 4 mois 62 75 83 91 4 à 7 mois 76 92 101 111 > 7 mois 86 104 115 126 (1) Poids vif adulte moyen des vaches de race laitière de " petit format " du troupeau. C. - Production d'azote épandable pour les volailles ANIMAUX Production d'azote (gN/ animal produit ou gN/animal élevé) Caille Future reproductrice (oeufs et chair) 12 Label 10 Pondeuse œuf (2) 70 Pondeuse reproduction (2) 47 Standard 8 Canard Barbarie mixte 94 Barbarie mâle 132 Colvert (pour lâchage) 52 Colvert (pour tir) 110 Colvert reproducteur (2) 470 Mulard gras 61 Mulard prêt à gaver (extérieur) 113 Mulard prêt à gaver (intérieur) 129 Pékin 60 Cane Barbarie future reproductrice 174 Barbarie reproductrice (1) 564 Pékin (ponte) (1) 561 Pékin future reproductrice 207 Reproductrice (gras) (1) 533 Canette Barbarie label 61 Barbarie standard 53 Mulard à rôtir 108 Pékin 47 Chapon Label 193 Mini chapon label 148 Chapon de pintade label 123 Standard 203 Coquelet Standard 12 Dinde A rôtir biologique 91 A rôtir label 239 A rôtir standard 103 Découpe femelle label 193 Découpe mâle label 339 Lourde 285 Médium 237 Future reproductrice 472 Reproductrice (1) 584 Faisan 22 semaines 62 Futur reproducteur (32 semaines) 88 Reproducteur (2) 137 Oie A rôtir 455 Grasse 112 Prête à gaver 155 Future reproductrice (chair) 567 Future reproductrice (gras) 1032 Reproductrice (chair), par cycle de ponte (2) 625 Reproductrice (grasse) (2) 772 Perdrix 15 semaines 29 Future reproductrice (23 semaines) 36 Reproductrice (2) 111 Pigeons Par couple 312 Pintade Biologique (bâtiments fixes) 68 Biologique (cabane mobile) 56 Label 68 Standard 42 Future reproductrice 51 Reproductrice (1) 208 Poularde Label 150 Poule Pondeuse (reproductrice chair) standard (1) 362 Pondeuse (reproductrice chair) label (1) 507 Pondeuse (reproductrice ponte) (1) 324 Pondeuse biologique (oeufs) 365 Pondeuse label (oeufs) 373 Pondeuse plein air (oeufs) 365 Pondeuse sol (oeufs) 413 Pondeuse standard (œufs) - cage, pré-séchage, hangar 436 Pondeuse standard (œufs) - cage, séchoir 467 Poulet Biologique (bâtiments fixes) 82 Biologique (cabane mobile) 82 Label (bâtiments fixes) 66 Label (cabane mobile) 74 Standard 28 Standard certifié 45 Standard léger (export) 21 Standard lourd 39 Poulette Future reproductrice (ponte) 92 Œufs - label, bio et plein air 79 Œufs - standard sol 82 Œufs - standard cage 77 (1) Les résultats sont exprimés par femelle présente (la part de l'excrétion du mâle est compris dans le résultat et donc à multiplier par le nombre de femelles). (2) Les résultats sont exprimés par animal présent (donc à multiplier par le nombre total d'animaux (mâles + femelles)) Nota. - Comme indiqué au V de l'annexe I du présent arrêté, afin d'estimer la production d'azote des volailles de son exploitation, un éleveur de volailles peut utiliser, en lieu et place des valeurs du tableau ci-dessus, le résultat d'un bilan réel simplifié. Le calcul du bilan réel simplifié doit être réalisé à l'aide de l'un des outils de calcul cité dans la brochure du Réseau Mixte Technologique " élevages et environnement " relative aux rejets d'azote des volailles la plus récente, et l'éleveur doit tenir à disposition de l'administration les états de sortie de l'outil de calcul du bilan réel simplifié, ainsi que tout élément justifiant la pertinence des données saisies dans l'outil de calcul (en particulier la gestion technico-économique ou les pièces comptables et bordereaux d'enlèvement des animaux et les factures d'aliments). D. - Production d'azote épandable par les lapins Lapins Production d'azote (kg d'azote / animal présent / an) Lapine et sa suite, élevage naisseur engraisseur 3,46 Lapine et sa suite, élevage naisseur 1,04 (kg d'azote / animal produit) Lapin produit, élevage engraisseur 0,048 E. - Production d'azote épandable pour les porcins La production d'azote épandable par les porcins varie significativement selon le type d'alimentation et selon le type de logement et de système de gestion des déjections. Animaux, par type de logement et de système de gestion des déjections Production d'azote (kg d'azote/animal) Alimentation Standard Alimentation Biphase (1) Caillebotis seul (lisier standard) Truie reproductrice (kgN/animal présent/an) 17,4 14,3 Truie non productive (kgN/animal présent/an) 9,5 7,8 Porcelet post-sevrage (8 à 31 kg) (kgN/ animal produit) 0,44 0,39 Porc à l'engraissement produit (31 à 118 kg) (kgN/ animal produit) 3,17 2,60 Correction par kg de différence de poids d'abattage (2) 0,036 0,030 Caillebotis et raclage en V (3) Sans compostage (3) Avec compostage (3) Sans compostage (3) Avec compostage Porc à l'engraissement produit (31 à 118 kg) (kgN/ animal produit) 3,38 2,90 2,76 2,37 dont phase solide 1,92 1,44 1,57 1,18 dont phase liquide 1,46 1,46 1,19 1,19 Correction par kg de différence de poids d'abattage (2) 0,039 0,033 0,032 0,027 Litière de paille accumulée Sans compostage Avec compostage Sans compostage Avec compostage Truie reproductrice (kgN/animal présent/an) 14,4 12,1 12,6 10,7 Truie non productive (kgN/animal présent/an) 6,7 4,9 5,6 4,0 Porcelet post-sevrage (8 à 31 kg) (kgN/ animal produit) 0,31 0,22 0,29 0,20 Porc à l'engraissement produit (31 à 118 kg) (kgN/ animal produit) 2,23 1,62 1,88 1,33 Correction par kg de différence de poids d'abattage (2) 0,026 0,019 0,022 0,015 Litière de sciure accumulée Sans compostage Avec compostage Sans compostage Avec compostage Porcelet post-sevrage (8 à 31 kg) (kgN/ animal produit) 0,18 0,17 0,17 0,15 Porc à l'engraissement produit (31 à 118 kg) (kgN/ animal produit) 1,35 1,21 1,11 0,99 Correction par kg de différence de poids d'abattage (2) 0,015 0,014 0,013 0,011 (1) Teneurs maximales en protéines des aliments à respecter pour utiliser les références relatives à l'alimentation biphase : Biphase : teneurs maximales en protéines des aliments Truies: Gestation : 14,0% - Lactation : 16,5% Post-sevrage : 1er âge : 20,0% - 2e âge : 18,0% Engraissement: Croissance : 16,0% - Finition : 15,0% (60% d'aliment de finition) (2) Correction à apporter à la production d'azote épandable lorsque le poids d'abattage est supérieur à 118 kg, en kg d'azote épandable par kg poids supplémentaire à l'abattage. (3) Avec ou sans compostage de la phase solide. Nota. - Comme indiqué au V de l'annexe I du présent arrêté, afin d'estimer la production d'azote des porcins de son exploitation, un éleveur de porc peut utiliser, en lieu et place des valeurs du tableau ci-dessus, le résultat d'un bilan réel simplifié. Le calcul du bilan réel simplifié doit être réalisé à l'aide de l'un des outils de calcul cité dans la brochure du Réseau Mixte Technologique " élevages et environnement " relative aux rejets d'azote des porcs la plus récente, et l'éleveur doit tenir à disposition de l'administration les états de sortie de l'outil de calcul du bilan réel simplifié, ainsi que tout élément justifiant la pertinence des données saisies dans l'outil de calcul (en particulier la gestion technico-économique ou les pièces comptables et bordereaux d'enlèvement des animaux et les factures d'aliments).
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