Art. 2
En vigueur depuis le 4 janv. 2013 jusqu'au 1 janv. 2999
Les tableaux des horaires des enseignements des séries ES, L et S, figurant en annexe de l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié susvisé, sont remplacés par les tableaux figurant en annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000026902154#art-2