Sect. Annexes
Art. Annexe IIe
En vigueur depuis le 10 mars 2013 jusqu'au 1 janv. 2999
TABLEAU DE DISPENSE DES ENSEIGNEMENTS GENERAUX (conformément à l'article 7 du présent arrêté) EG1 : Français U3 EG1 : Français - Histoire - Géographie - Education civique UG1 EG3 : Histoire - géographie U5 EG2 : Mathématiques - sciences physiques U4 EG2 : Mathématiques - Sciences physiques et chimiques UG2 EG5 : Education physique et sportive U7 EG3 : Education physique et sportive UG 3
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Prolegi/LEGITEXT000027151422#art-annexe-iie