Art. 1
En vigueur depuis le 31 mars 2018 jusqu'au 1 janv. 2999
La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens) » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté. Sa présentation synthétique fait l'objet d'une annexe introductive jointe au présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000036754257#art-1