Art. 2
En vigueur depuis le 31 mars 2018 jusqu'au 1 janv. 2999
Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification sont définis en annexes I a et I b au présent arrêté. Le glossaire est défini à l'annexe I c. Les unités constitutives du diplôme sont définies en annexe II a au présent arrêté. L'annexe II b précise les unités communes au brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes » et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur.
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Prolegi/LEGITEXT000036754257#art-2