Art. 1
En vigueur depuis le 11 nov. 1993 jusqu'au 1 janv. 2999
Les enseignements du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études médicales sont organisés conformément aux dispositions du titre II et du titre III, sections 1 et 2, de l'arrêté du 18 mars 1992 relatif à l'organisation du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études médicales.
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Prolegi/LEGITEXT000030343440#art-1