Art. 3
En vigueur depuis le 11 nov. 1993 jusqu'au 1 janv. 2999
Les orientations thématiques des enseignements mentionnés à l'article 1er du présent arrêté sont précisées en annexe. Elles sont présentées par sections intégrant le programme de plusieurs disciplines, conformément aux dispositions de l'article 9 de l'arrêté du 18 mars 1992 susvisé (1).
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Prolegi/LEGITEXT000030343440#art-3