Art. 1
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A créé les dispositions suivantes : - Arrêté du 3 décembre 1956 Sct. CHAPITRE IV : Qualification d'instructeur A créé les dispositions suivantes : - Arrêté du 3 décembre 1956 Art. 10.1, Art. 10.2, Art. 11 A créé les dispositions suivantes : - Arrêté du 3 décembre 1956 Art. 11-1, Sct. CHAPITRE IV : Qualification d'instructeur A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 3 décembre 1956 Art. 9 A créé les dispositions suivantes : - Arrêté du 3 décembre 1956 Art. 9-2, Sct. CHAPITRE V : Carnet de saut., Sct. CHAPITRE VI : Exécution. A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 3 décembre 1956 Art. 10
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000033042195#art-1