Art. 1
En vigueur depuis le 4 févr. 1986 jusqu'au 1 janv. 2999
La liste des espèces migratrices de poissons, par bassin ou sous-bassin, présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 du code rural s'établit conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000006074799#art-1