Titre TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
Art. 4
En vigueur depuis le 17 févr. 1993 jusqu'au 1 janv. 2999
Le D.E.U.G., la licence et la maîtrise sont organisés sous forme modulaire. La durée d'un module est d'au moins 50 heures.
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Prolegi/LEGITEXT000006081161#art-4