ARRETE·20 janvier 1993
Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise de sciences et techniques des activités physiques et sportives
En vigueur depuis le 20 janvier 1993 14 articles 14 versions historisées
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titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4titolo TITRE II : LE DIPLÔME D'ÉTUDES UNIVERSITAIRES GÉNÉRALES S.T.A.P.S.TITRE II : LE DIPLÔME D'ÉTUDES UNIVERSITAIRES GÉNÉRALES S.T.A.P.S.
Art. 5Art. 6Art. 7titolo TITRE III : LA LICENCE ET LA MAÎTRISE DE S.T.A.P.S.TITRE III : LA LICENCE ET LA MAÎTRISE DE S.T.A.P.S.
Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11titolo TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES.TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES.
Art. 12Art. 13sezione AnnexesAnnexes
Art. ANNEXE