Art. 4
En vigueur depuis le 1 déc. 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
Pour les candidats dits « individuels », le calendrier des épreuves prévues à l'article 8 de l'arrêté du 19 juillet 2016 susvisé est modifié pour la session 2024 selon les modalités fixées par le vice-recteur en application de l'article 15 de l'arrêté du 19 juillet 2016 susvisé.
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Prolegi/LEGITEXT000050693952#art-4