Art. 1
En vigueur depuis le 29 sept. 1995 jusqu'au 1 janv. 2999
Les enseignements du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études odontologiques sont organisés conformément aux dispositions des titres Ier et II de l'arrêté du 18 mars 1992 susvisé et de la section 1 de l'arrêté du 27 septembre 1994 susvisé.
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Prolegi/LEGITEXT000005619524#art-1