Art. 3
En vigueur depuis le 29 sept. 1995 jusqu'au 1 janv. 2999
Les orientations thématiques des enseignements mentionnés à l'article 1er du présent arrêté sont précisées en annexe. Elles sont présentées par sections intégrant le programme de plusieurs disciplines conformément aux dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 27 septembre 1994 susvisé.
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Prolegi/LEGITEXT000005619524#art-3