Art. 1
En vigueur depuis le 11 mars 2022 jusqu'au 1 janv. 2999
L'annexe 1 de l'arrêté du 17 juin 2020 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 susvisé est modifiée comme suit : Dans la partie relative aux enseignements en classe de première professionnelle, entre le tableau « enseignements pluridisciplinaires » et le tableau « enseignements généraux », est inséré le tableau figurant en annexe 1 du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000045328390#art-1