Chapitre Chapitre III : Dispositions finales
Art. 19
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 23 octobre 2015 , Art. 26, Art. 27, Sct. Chapitre Ier : Obtention du diplôme d'Etat de professeur de théâtre à l'issue d'une formation, Sct. Section 1 : Conditions d'accès et modalités d'admission, , , , , , , Sct. Section 2 : Organisation de la formation initiale ou continue, , , , Sct. Section 3 : Evaluation des études et délivrance du diplôme, , , , , Sct. Chapitre II : Obtention du diplôme d'Etat de professeur de théâtre à l'issue d'un examen sur épreuve, , , , Sct. Chapitre III : Obtention du diplôme d'Etat de professeur de théâtre par la validation des acquis de l'expérience, , , , Art. 21, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
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Prolegi/LEGITEXT000048496482#art-19