Art. Annexe
En vigueur depuis le 6 juil. 2022 jusqu'au 1 janv. 2999
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images dans le JO du 11 octobre n° 237 à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000039202491 Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 8 juin 2022 (NOR : SPOV2214153A), les lignes suivantes : Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er et du 2e degré, option " parachutisme ", spécialité " progression traditionnelle (TRAD) ". Enseignement de la TRAD dans tout établissement. Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er et du 2e degré, option " parachutisme ", spécialité " progression accompagnée en chute libre (PAC) ". Enseignement de la PAC dans tout établissement. Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er et du 2e degré, option " parachutisme ", spécialité " parachute biplace (tandem) ". Enseignement du parachute biplace (tandem) dans tout établissement. sont remplacées par les lignes suivantes : Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, option " parachutisme ", spécialité " progression traditionnelle (TRAD) ". Enseignement de la TRAD dans tout établissement. Autorisation d'exercer pour une durée d'un an, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré option " parachutisme ", spécialité " progression accompagnée en chute libre (PAC) ". Enseignement de la PAC dans tout établissement. Autorisation d'exercer pour une durée d'un an, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, option " parachutisme ", spécialité " parachute biplace (tandem) ". Enseignement du parachute biplace (tandem) dans tout établissement. Autorisation d'exercer pour une durée d'un an, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. Brevet d'État d'éducateur sportif du 2ème degré, option " parachutisme ". Enseignement du parachutisme dans tout établissement.
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Prolegi/LEGITEXT000032043459#art-annexe