Art. 1
En vigueur depuis le 23 nov. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux calcaires de Borrèze (zone spéciale de conservation FR7200676).
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Prolegi/LEGITEXT000039411948#art-1