Art. 1
En vigueur depuis le 28 août 1990 jusqu'au 1 janv. 2999
Pendant l'expérimentation instituée par le décret n° 90-757 du 24 août 1990 susvisé, le général commandant les écoles de l'armée de terre exerce les attributions particulières définies par le présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000006076412#art-1