Sect. ANNEXE A L'ARRÊTÉ FIXANT LE CLASSEMENT DES COURS D'EAU, : CANAUX ET PLANS D'EAU EN DEUX CATÉGORIES.
Art. ANNEXE
En vigueur depuis le 1 janv. 1990 jusqu'au 1 janv. 2999
68 Département du Haut-Rhin Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie 1° La Largue et le Largitzerbach en amont de leur confluence, ainsi que leurs affluents et sous-affluents en amont de ce point, à l'exception du plan d'eau de Courtavon ; L'Elbach, le Traubach, le Soultzbach, le Krebsbach : affluents rive gauche de la Largue, ainsi que leurs affluents et sous-affluents. 2° L'Ill et le Feldbach en amont de leur confluence, ainsi que leurs affluents et sous-affluents en amont de ce point ; Le Thalbach en amont de la confluence du Wahlbach, ainsi que ses affluents et sous-affluents en amont de ce point. 3° Le Lertzbach, le Rohrbach, le Liesbach, en amont de la gravière de l'Aéroport, ainsi que leurs affluents et sous-affluents en amont de ce point. 4° Le canal de drainage du Grand Canal d'Alsace, depuis sa source à Village-Neuf jusqu'à sa confluence avec le Muhlbach à Rosenau. 5° L'Augraben, affluent rive gauche du Grand Canal d'Alsace. 6° Le Birsig et le ruisseau de Neuwiller, affluent du Rhin. 7° La Lucelle, limitrophe de la Suisse. 8° La Doller en amont de sa confluence avec le canal de décharge de l'Ill à Mulhouse, ainsi que ses affluents en amont de ce point, à l'exception : - des deux plans d'eau de la retenue de Michelbach ; - du plan d'eau de Burnhaupt-le-Bas. 9° La Thur en amont de sa confluence avec l'Ill, ainsi que ses affluents et sous-affluents. 10° Le ruisseau de Wuenheim (Wuenheimerbach) et de Hartmannswiller (Fridolinsbach) en amont de leur confluence, ainsi que leurs affluents et sous-affluents en amont de ce point ; Le ruisseau de Wattwiller et ses affluents. 11° La Lauch en amont du pont d'Issenheim, ainsi que ses affluents et sous-affluents en amont de ce point ; Le Rimbach, affluent rive droite de la Lauch, ainsi que ses affluents et sous-affluents, à l'exception de la Vieille Thur ; L'Ohmbach, affluent rive gauche de la Lauch, ainsi que ses affluents et sous-affluents ; La Thur et la Lauch canalisée depuis leur confluence jusqu'au confluent avec l'Ill. 12° La Fecht en amont du pont de la route reliant la gare de Bennwihr à Sigolsheim, ses affluents et sous-affluents en amont et en aval de ce point, à l'exception du Lac Vert ; Le Bergenbach et l'Eckenbach, affluents rive gauche de l'Ill, ainsi que leurs affluents et sous-affluents. 13° Le Brunnwasser, le Holderlehgraben, le Scheidgraben, l'Orch, le Riedbrunnengraben, cours d'eau de la région d'Illhaeusern. 14° L'Ischert, affluent rive gauche du Rhin. 15° Le canal de drainage du Rhin au Grand Canal d'Alsace, depuis sa source à Biesheim jusqu'à la limite du Bas-Rhin. 16° Tous les lacs naturels et artificiels du Massif Vosgien, à l'exception du Lac Vert. 17° La Liepvrette, affluent rive droite du Giessen, ainsi que ses affluents et sous-affluents. Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie. Département de Seine-et-Marne Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie 1° Le Lunain ; 2° L'Orvin ; 3° L'Orvanne, sauf la partie comprise entre le pont de Bourgogne en amont et son confluent avec le Loing à l'aval ; 4° Le Betz ; 5° Le Grand-Morin en amont du moulin Monblin (commune de la Ferté-Gaucher) ; 6° Le Vannetin ; 7° L'Aubetin ; 8° Le Durteint et la Fausse Rivière sur l'intégralité de leurs parcours ; 9° Le Dragon sur la totalité de son parcours ; 10° La Voulzie pour la section située en amont du moulin de l'Etang (commune de Provins) ; 11° L'Ecole en amont de la limite avec le département de l'Essonne ; 12° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-dessus. Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.
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Prolegi/LEGITEXT000006058733#art-annexe-3