Art. 1
En vigueur depuis le 14 oct. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
Les 2 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/50000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 24 mars 2014 portant désignation du site Natura 2000 "Coteaux calcaires riches en chiroptères des environs de Montoire-sur-le-Loir" (zone spéciale de conservation) FR2400564. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Loir-et-Cher sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Montoire-sur-le-Loir, Thoré-la-Rochette, Troo. A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 24 mars 2014 Art. Annexe
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Prolegi/LEGITEXT000044197162#art-1