Art. 1
En vigueur depuis le 1 févr. 2010 jusqu'au 1 janv. 2999
Le présent arrêté définit les cycles de travail qui peuvent être mis en oeuvre au sein de l'établissement public l'Institut français du cheval et de l'équitation en application de l'article 4 du décret du 25 août 2000 susvisé.
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Prolegi/LEGITEXT000019590334#art-1