Sect. Annexes
Art. Annexe V
En vigueur depuis le 8 févr. 2005 jusqu'au 1 janv. 2999
LISTE DES SERVICES D'ANNONCE DES CRUES AVEC LEURS COMPÉTENCES TERRITORIALES DANS LE BASSIN RHÔNE-MÉDITERRANÉE SOUS-BASSIN DOMAINE GÉOGRAPHIQUE DE COMPÉTENCE SERVICE ACTUEL SERVICE FUTUR DATE D'EFFET Saône amont. Saône à l'amont du confluent avec l'Ognon, Ognon. DDE 70 DIREN Rhône-Alpes 5 janvier 2006 Doubs. Doubs à l'amont de la Saône-et-Loire, Loue. DDE 25 DIREN Rhône-Alpes 27 juin 2006 Rhône amont. Rhône jusqu'à la confluence avec l'Ardèche. SN Rhône Saône DIREN Rhône-Alpes 17 janvier 2005 Saône à l'aval du confluent de l'Ognon. Doubs en Saône-et-Loire. Ain à partir de Pont-d'Ain. Isère. Isère depuis son entrée dans le département de l'Isère et Drac à partir du confluent de la Romanche. DDE 38 DDE 38 Sans objet Ardèche. Ardèche, Chassezac, Beaume, Eyrieux, Cance, Doux, Ouvèze ardéchoise. DDE 07 DDE 30 5 janvier 2006 Rhône aval et Durance. Rhône à l'aval du confluent de l'Ardèche. DDE 84 DDE 30 4 juillet 2005 Durance à l'aval du barrage de Serre-Ponçon. Aygues et Ouvèze. Huveaune. Huveaune à partir de la commune d'Aubagne. DDE 13 Météo-France/DIRSE 5 janvier 2006 Gard. Cèze, Gardons, Vidourle, Vistre. DDE 30 DDE 30 Sans objet Hérault et Orb. Hérault, Orb, Jaur. DDE 34 DDE 11 1er juillet 2005 Aude. Aude à partir de Quillan. DDE 11 DDE 11 Sans objet Cesse à partir de Bize. Orbieu à partir de Lagrasse. Pyrénées-Orientales. Agly depuis Saint-Paul-de-Fenouillet. DDE 66 DDE 11 5 janvier 2006 Verdouble depuis Tautavel. Tech depuis Prats-de-Mollo. Têt depuis Prades. Réart depuis Pollestres. Canterrane depuis Ponteilla. Var. Var. DDE 06 Météo-France/DIRSE 5 janvier 2006
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