Art. 1
En vigueur depuis le 5 déc. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
Le présent arrêté modifie les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés susvisés portant désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés région Ile-de-France.
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Prolegi/LEGITEXT000039448242#art-1