Art. 3

En vigueur depuis le 9 juil. 1995 jusqu'au 1 janv. 2999
Les dispositions concernant les programmes des classes préparatoires littéraires à l'Ecole normale supérieure et à l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, en vigueur à la date de publication du présent arrêté, sont maintenues ainsi qu'il suit: Année scolaire 1995-1996: classes de première année; Années scolaires 1995-1996 et 1996-1997: classes de seconde année.
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legi/LEGITEXT000030343041#art-3

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