Art. 1
En vigueur depuis le 1 janv. 2014 jusqu'au 1 janv. 2999
Le tableau des épreuves et coefficients des concours A et B de l'ENSAIT figurant en annexe de l'arrêté du 13 mai 2004 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000028321494#art-1