Art. 1
En vigueur depuis le 11 nov. 2005 jusqu'au 1 janv. 2999
L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires scientifiques de première et seconde année de la voie technologie-biologie (TB) est fixé en annexe I au présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000006052678#art-1