Titre Titre III : LE SYSTÈME DE SÉCURITÉ NUCLÉAIRE›Chapitre Chapitre 2 : Le management de la sécurité nucléaire›Sect. Section 3 : Evaluation et amélioration continue du système de sécurité nucléaire pendant toute la vie de l'activité
Art. 33
En vigueur depuis le 26 mars 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
L'opérateur teste périodiquement l'efficacité du système de sécurité nucléaire, par sous-ensemble pertinent, par fonction de sécurité et dans son ensemble, par rapport aux exigences spécifiées. En particulier, l'opérateur organise des exercices comportant des mises en situation in situ et le test des dispositions de la gestion de crise sécuritaire, au moins tous les deux ans. Ces exercices font l'objet de rapports qui récapitulent les constats effectués, les enseignements tirés ainsi que les axes d'amélioration devant être mis en œuvre.
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Prolegi/LEGITEXT000047346048#art-33