Art. 2
En vigueur depuis le 2 nov. 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
Les trois derniers alinéas de l'article 9 et les articles 12, 13 et 14 de l'arrêté du 5 août 2024 susvisé sont abrogés en ce qui concerne le collège A de la sous-section du conseil national des universités 52-02 - chirurgie digestive et le collège B de la sous-section du conseil national des universités 44-03 - biologie cellulaire, et sont remplacés par les dispositions prévues aux articles 3 à 6 du présent arrêté. A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 5 août 2024 Art. 9, Art. 12, Art. 13, Art. 14
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Prolegi/LEGITEXT000050431169#art-2