Sect. Annexes
Art. Annexe III bis
En vigueur depuis le 2 déc. 2022 jusqu'au 1 janv. 2999
LEXIQUE Spécialité " zingueur " de mention complémentaire (niveau 3) ACCESSOIRES Tout élément (ex tuile à douille, épis, chatière …) 3RVE Réduction, Réemploi, Recyclage, Valorisation, Elimination BIM Building Information Modeling (Modélisation des Informations du Bâtiment) BL Bon de Livraison BOEN Bulletin Officiel de l'Education Nationale BTP Secteur économique regroupant le Bâtiment et les Travaux Publics CARSAT Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail CECRL Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues CCTG Cahier des Clauses Techniques Générales CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières CFA Centre de Formation d'Apprentis CMR Cancérigène Mutagène et Reprotoxique DICT Déclaration de Commencement des Travaux DIUO Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage DTU Document Technique Unifié DUER Document Unique d'Evaluation des Risques EPC Equipements de Protection Collective EPI Equipements de Protection Individuels EP Eaux Pluviales EQUIPEMENTS Fenêtre de toit, panneau solaire, conduit de fumée préfabriqué, IPR Intervention à Proximité des Réseaux OPPBTP Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics PFMP Période de Formation en Milieu Professionnel PIC Plan d'Installation de Chantier PPSPS Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé PRAP Prévention des Risques liés à l'Activité Physique PSE Prévention Santé Environnement PVC Polychlorure de Vinyle QSE Désignation groupée des domaines de la Qualité, de la Sécurité et de l'Environnement RAP Référentiel d'Activités Professionnelles SST Sauveteur Secouriste du Travail VAE Validation des Acquis de l'Expérience VGP Vérification Générale Périodique
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Prolegi/LEGITEXT000046664824#art-annexe-iii-bis