Art. 3
En vigueur depuis le 9 mai 2022 jusqu'au 1 janv. 2999
La maquette de la formation spécialisée transversale « Innovation et recherche en sciences biologiques et pharmaceutiques » annexée au présent arrêté figure à l'annexe II de l'arrêté du 4 octobre 2019 précité.
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Prolegi/LEGITEXT000045769368#art-3