Art. 1
En vigueur depuis le 15 avr. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
Le présent arrêté modifie les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés susvisés portant désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Nouvelle-Aquitaine.
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Prolegi/LEGITEXT000038380399#art-1