Arrêté du 29 mars 2021 modifiant les arrêtés du 27 juin 1995 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, l'organisation générale des études et les horaires des mêmes classes et relatif aux programmes des classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr

Art. 2

En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 27 juin 1995 Sct. Classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres), Art. 9, Annexe IV, Annexe VI, Annexe VII

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legi/LEGITEXT000043398926#art-2

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