Art. 2
En vigueur depuis le 14 nov. 2012 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme de l'enseignement d'éducation physique et sportive de la classe de troisième de l'enseignement agricole, défini dans l'annexe de l'arrêté du 12 juillet 2005 susvisé, est supprimé à l'issue de la session d'examen 2012 et remplacé par celui de l'annexe du présent arrêté. A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 12 juillet 2005 Art. Annexe
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Prolegi/LEGITEXT000026656390#art-2