Art. 1
En vigueur depuis le 6 déc. 2014 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme de mathématiques figurant en annexe I b de l'arrêté du 15 novembre 2013 susvisé est remplacé par le programme de mathématiques figurant en annexe I du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000029839718#art-1