Titre Titre Ier : ORGANISMES ET AUTORITÉS DIRECTEMENT RATTACHÉS AU MINISTRE DE LA DÉFENSE›Chapitre Chapitre II : Direction générale des relations internationales et de la stratégie

Art. 3

En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A modifié les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 2 janvier 2015 A abrogé les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 2 janvier 2015 Sct. Chapitre Ier : Direction stratégie de défense, prospective et contre-prolifération, , , , Sct. Chapitre II : Service Europe, Amérique du Nord et action multilatérale, , , , Sct. Chapitre III : Service des questions régionales, , , Sct. Chapitre IV : Service du pilotage des ressources et de l'influence internationale,
Historique des versions

Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.

Vos annotations

Pro

legi/LEGITEXT000041432022#art-3

Revenir à la fiche du texte
Accueil
Recherche
Mes consultations
Boutique
Profil