ARRETE·30 décembre 2019
Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées
En vigueur depuis le 30 décembre 2019 33 articles 33 versions historisées
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Art. 1
titolo Titre Ier : ORGANISMES ET AUTORITÉS DIRECTEMENT RATTACHÉS AU MINISTRE DE LA DÉFENSETitre Ier : ORGANISMES ET AUTORITÉS DIRECTEMENT RATTACHÉS AU MINISTRE DE LA DÉFENSE
capo Chapitre Ier : Direction de la sécurité aéronautique d'étatChapitre Ier : Direction de la sécurité aéronautique d'état
Art. 2capo Chapitre II : Direction générale des relations internationales et de la stratégieChapitre II : Direction générale des relations internationales et de la stratégie
Art. 3capo Chapitre III : Direction générale du numérique et des systèmes d'information et de communicationChapitre III : Direction générale du numérique et des systèmes d'information et de communication
Art. 4capo Chapitre IV : Direction de la protection des installations, moyens et activités de la défenseChapitre IV : Direction de la protection des installations, moyens et activités de la défense
Art. 5capo Chapitre V : sous-direction des cabinetsChapitre V : sous-direction des cabinets
Art. 6capo Chapitre VI : Contrôle général des arméesChapitre VI : Contrôle général des armées
Art. 7titolo Titre II : FORCES ARMEESTitre II : FORCES ARMEES
capo Chapitre Ier : direction centrale du service de santé des arméesChapitre Ier : direction centrale du service de santé des armées
Art. 8capo Chapitre II : Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défenseChapitre II : Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
Art. 9capo Chapitre III : Service du commissariat des arméesChapitre III : Service du commissariat des armées
Art. 10capo Chapitre IV : Direction de la maintenance aéronautiqueChapitre IV : Direction de la maintenance aéronautique
Art. 11capo Chapitre V : Armée de terreChapitre V : Armée de terre
sezione Section I : Etat-major de l'armée de terreSection I : Etat-major de l'armée de terre
Art. 12sezione Section II : Direction des ressources humaines de l'armée de terreSection II : Direction des ressources humaines de l'armée de terre
Art. 13sezione Section III : Structure intégrée du maintien en conditions opérationnelles des matériels terrestresSection III : Structure intégrée du maintien en conditions opérationnelles des matériels terrestres
Art. 14capo Chapitre VI : Marine nationaleChapitre VI : Marine nationale
sezione Section I : Etat-major de la marineSection I : Etat-major de la marine
Art. 15sezione Section II : Direction du personnel militaire de la marineSection II : Direction du personnel militaire de la marine
Art. 16sezione Section III : Service de soutien de la flotteSection III : Service de soutien de la flotte
Art. 17capo Chapitre VII : Armée de l'airChapitre VII : Armée de l'air
sezione Section I : Etat-major de l'armée de l'airSection I : Etat-major de l'armée de l'air
Art. 18sezione Section II : Direction des ressources humaines de l'armée de l'airSection II : Direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Art. 19sezione Section III : Service industriel de l'aéronautiqueSection III : Service industriel de l'aéronautique
Art. 20titolo Titre III : SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATIONTitre III : SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION
capo Chapitre Ier : Direction des ressources humaines du ministère de la défenseChapitre Ier : Direction des ressources humaines du ministère de la défense
Art. 21capo Chapitre II : Service des ressources humaines civilesChapitre II : Service des ressources humaines civiles
Art. 22capo Chapitre III : Agence de reconversion de la défenseChapitre III : Agence de reconversion de la défense
Art. 23capo Chapitre IV : Direction des affaires juridiquesChapitre IV : Direction des affaires juridiques
Art. 24capo Chapitre V : Direction des patrimoines, de la mémoire et des archivesChapitre V : Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives
Art. 25capo Chapitre VI : Service historique de la défenseChapitre VI : Service historique de la défense
Art. 26capo Chapitre VII : Service militaire volontaireChapitre VII : Service militaire volontaire
Art. 27capo Chapitre VIII : Service d'infrastructure de la défenseChapitre VIII : Service d'infrastructure de la défense
Art. 28capo Chapitre IX : Service parisien de soutien de l'administration centraleChapitre IX : Service parisien de soutien de l'administration centrale
Art. 29titolo Titre IV : AGENCE DE L'INNOVATION DE DÉFENSETitre IV : AGENCE DE L'INNOVATION DE DÉFENSE
Art. 30Art. 31Art. 32Art. 33