Art. 3
En vigueur depuis le 2 sept. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
Conformément aux dispositions de l'article D. 333-3 du code de l'éducation, les enseignements de la série STAV comprennent, pour tous les élèves : - des enseignements communs ; - des enseignements de spécialité ; - des enseignements optionnels au choix des élèves. La liste et le volume horaire des enseignements sont fixés dans le tableau figurant en annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000037333182#art-3